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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJAM
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MORTIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORTIS
SOJAM, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1362212
Date de dépôt :
04/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2026

Présentation de la marque MORTIS

Déposée le 4 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJAM domicilié(e) 2 Mail des Cerclades - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 577 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MORTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MORTIS arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

SOJAM a également déposé les autres marques suivantes : ACTO DIABLOTIN , LE DIABLOTIN , RETRO , ACTO , FEROX , ACTO NATUR , Coup de boost' fait du bien aux plantes , ACTO , EPIOL , PIRIGRAIN


SOJAM, société par actions simplifiée à associé unique - 2 Mail des Cerclades - 95000 - CERGY - France - SIREN 533577490


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Renouvellement sans limitation n°2067978 - Publication au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2311999 - Publication au BOPI 2006-04-06

Inscription - Changement de dénomination n°28178 - Publication au BOPI

Inscription le 22 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197935 - Publication au BOPI 1996-02-22

Inscription - Transmission de propriété n°28179 - Publication au BOPI

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°58637 - Publication au BOPI 1991-12-19

Inscription le 19 mars 1992 - Transmission de propriété n°61392 - Publication au BOPI 1992-03-19

Inscription le 15 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575787 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614433 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels). Préparations pour détruire les animaux nuisibles, insecticides et raticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.